Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les mentions légales obligatoires concernant le site www.enneagramme-envolutif.com et ses sous-domaines sont indiquées sur cette page
Éditeur
Le site www.enneagramme-envolutif.com et ses sous-domaines est une publication de :
EnVOLUTION
SARL au capital de 5000 €
RCS Montpellier 500 840 673
50 Rue des Aramons, 34160 Castries
Téléphone : 0951 058 645
Email : contact@envolution.fr
SIRET : 50084067300015 –
Directeur de la publication (au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982)
Jean-Philippe VIDAL, gérant d’EnvOLUTION
Prestataire d’hébergement
1&1 Internet SARL
7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 0970 808 911
Réseaux sociaux officiels
Facebook : https://www.facebook.com/EnneagrammeEnvolutif
Données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles (politique et déclaration) sont fournies dans les conditions générales d’utilisation du site.
Propriété intellectuelle des données
Il est précisé que la Charte Graphique, les Contenus du site www.enneagramme-envolutif.com et de ses sous-domaines sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle actuellement en vigueur en France, et ce pour le monde entier. EnVOLUTION SARL est titulaire de l’intégralité des droits y afférant.
A ce titre, seule l’utilisation de la charte graphique et des contenus pour un usage privé est autorisée, et ce conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
En conséquence, l’Utilisateur ne peut représenter, reproduire, modifier, ni de manière plus générale, modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le Site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle, et toutes autres données, sans autorisation préalable écrite de EnVOLUTION SARL.
Toute exploitation non autorisée de la charte graphique, des contenus, de la marque est constitutive d’actes de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de droit des marques et engage la responsabilité pénale et civile de l’Utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droits d’auteur et/ou de droit des marques, et éventuellement sur le fondement du parasitisme et/ou de la concurrence déloyale.
Tous droits réservés – 24 août 2018
